En règle générale, le téléchargement de films, de vidéos, de séries, de livres et de musiques est une pratique considérée comme illégale. Cela l’est d’autant plus lorsque le téléchargement n’est pas autorisé par l’auteur de l’œuvre ou lorsque l’œuvre n’est pas libre de droits. Ce qui est certain, lorsque vous vous entêtez, vous pouvez encourir des sanctions pénales qui peuvent être lourdes de conséquences. Découvrez ici tout ce qu’il faut savoir sur le téléchargement légal ou illégal en France.
Que retenir du téléchargement légal ?
Il existe sur le web des millions de sites qui proposent aux internautes un accès à des œuvres de l’esprit. Il s’agit notamment des œuvres culturelles et littéraires. Toutefois, la législation est on ne peut plus stricte en ce qui concerne les conditions de mise en ligne, de partage et de distribution des œuvres sur ces sites, Zone Telechargement y compris.
Concrètement, l’accès aux œuvres peut être autorisé par l’auteur de l’œuvre lui-même. Cet accès peut être libre de droits ou soumis à une contrepartie d’ordre financier (non libre de droits). Par ailleurs, toutes les œuvres vieilles de 70 ans après la mort de l’auteur tombent systématiquement dans le domaine public. Ces œuvres, vous pouvez les retrouver en accès libre sur les sites de téléchargement.
Pour finir, avec la dernière trouvaille des géants de l’industrie du divertissement, il est désormais possible de suivre des films et autres en streaming. La diffusion en flux dans ces conditions est soumise à un abonnement payant. Cela permet, en l’occurrence, aux propriétaires des sites de verser des redevances aux auteurs.
Quid du téléchargement illégal ?
Tout téléchargement de fichier fait en bafouant complètement les droits de son auteur est considéré comme illégal. Malheureusement, cette pratique prohibée continue de se répandre. Les internautes utilisent notamment des logiciels de téléchargement. Ce type d’application est basé sur une technologie dite de partage en pair-à-pair (P2P).
Dans la pratique, les internautes issus de pays aux lois rigides en matière de téléchargement téléchargent les œuvres sur les ordinateurs d’internautes ressortissants d’autres pays. Par la suite, ils s’arrogent le droit de partager ces œuvres sur lesquelles ils n’ont aucun droit. Les internautes, férus de ce type de pratique, se rendent également sur des sites proposant en téléchargement libre des fichiers qui sont toujours soumis à la législation en matière de droit d’auteur.
Une chose est certaine, dans un pays comme la France, les autorités de l’HADOPI (Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet) veillent au grain. Après une troisième récidive, le propriétaire de la ligne internet peut recevoir une troisième lettre de notification. La seule différence avec les deux précédentes est que celle-ci est une convocation à comparaître. Généralement, les internautes pris la main dans le sac sont condamnés.
Bien entendu, même si vous ne faites que visionner en ligne une œuvre cinématographique soumise au droit d’auteur, vous tombez toujours sous le coup de la loi.
